MENTIONS LEGALES

1. Propriété du Site

Le présent site est la propriété de Amarante-photogalerie, entreprise inscrite au Répertoire national des Entreprises et des Etablissements (SIRENE) sous le numéro SIRET 515 146 405 00011, dispensée d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM).
Son siège social est situé 13 rue Messidor - 75012 Paris - France.
Le directeur de la publication du site est Mme Amarante Puget.

2. Contenu du Site

Le contenu du site comprend la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons composant le site.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse d'Amarante-photogalerie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Transactions en ligne

Toute transaction réalisée dans le cadre du présent site, et notamment toute acquisition de droits sur une ou plusieurs photographie(s) du fonds Amarante-photogalerie est soumise aux conditions générales de vente.

4. Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé 1405371.

Les utilisateurs du site Amarante-photogalerie sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément à l'article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l'exercer en adressant un courriel à l'adresse Cliquez-ici , ou par courrier adressé à notre siège social.

5. Marques

Les marques afférentes au site Amarante-photogalerie sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse d'Amarante-photogalerie est donc prohibée. Pour formuler ce type de demande, vous pouvez nous contacter par courriel à l'adresse Cliquez-ici , ou par courrier adressé à notre siège social.

6. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité d'Amarante-photogalerie.

Des liens croisés entre votre site et Amarante-photogalerie pourront être mis en place d'un commun accord.

7. Hébergement du Site

La société OVH, SAS au capital de 500 000 €, inscrite au RCS Roubaix Tourcoing sous le numéro 42476141900011, située 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, assure l'hébergement du site.


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